Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 1411S posée par M. Didier Marie

Violences en milieu scolaire et agressions contre les enseignants

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

17/03/2016
Pertinence
Question n° 16999 posée par M. Maurice Antiste

Prévisions ministérielles de suppressions de postes pour la rentrée scolaire 2015 en Martinique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/06/2015
Pertinence
Question n° 16215 posée par M. Didier Mandelli

Situation des enseignants suppléants dans les écoles privées sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/05/2015
Pertinence
Question n° 14087 posée par M. Jean Germain

Situation des AVS lors des temps d'activités périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/12/2014
Pertinence
Question n° 13943 posée par M. François Marc

Prise en charge des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/11/2014
Pertinence