Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 10404 posée par M. Rachel Mazuir

Rémunération et droit au départ à la retraite des professeurs des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/02/2014
Pertinence
Question n° 10428 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Perte de moyens pour les établissements d'éducation prioritaire des Hauts-de-Seine

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/02/2014
Pertinence
Question n° 0726S posée par M. Robert Tropeano

Dotation horaire globale du collège de Bessan

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

06/03/2014
Pertinence
Question n° 11187 posée par M. Raymond Couderc

Rentrée scolaire dans les écoles et collèges du département de l'Hérault

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/04/2014
Pertinence
Question n° 11286 posée par M. Robert Navarro

Dotation globale horaire à la rentrée 2014 dans l'Hérault

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/04/2014
Pertinence