Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 26386 posée par M. Pierre Laurent

Manque de moyens humains alloués à l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

27/01/2022
Pertinence
Question n° 25256 posée par M. Guy Benarroche

Communication des rectorats sur les remplacements des professeurs absents

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

04/11/2021
Pertinence
Question n° 1816S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Insuffisance du nombre de professeurs remplaçants

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

30/09/2021
Pertinence
Question n° 22970 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Conditions d'exercice du personnel assurant le service public d'éducation dans le contexte de crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

20/05/2021
Pertinence
Question n° 21993 posée par M. Hervé Gillé

Difficultés de remplacement des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

01/04/2021
Pertinence