Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

Question n° 27081 posée par M. Olivier Rietmann

Psychologues de l'Éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

03/03/2022
Pertinence
Question n° 26753 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Situation très alarmante de l'enseignement des mathématiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

17/02/2022
Pertinence
Question n° 26521 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Ravages des idéologies sur l'enseignement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

03/02/2022
Pertinence
Question n° 26544 posée par M. Laurent Burgoa

Baisse des compétences mathématiques des élèves français

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

03/02/2022
Pertinence
Question n° 26386 posée par M. Pierre Laurent

Manque de moyens humains alloués à l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

27/01/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21110 posée par M. Hussein Bourgi

Conditions de préparation de la rentrée scolaire 2021 dans le second degré

La question est caduque

25/02/2021
Pertinence
Question n° 20638 posée par M. Yves Détraigne

Suppression de 1 800 emplois d'enseignants dans le second degré à la rentrée de septembre 2021

La question est caduque

11/02/2021
Pertinence
Question n° 10706 posée par Mme Laurence Cohen

Temps de travail invisible des enseignants

La question est caduque

06/06/2019
Pertinence