Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 02003 posée par M. Bernard Jomier

    Formation au secourisme

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0726S posée par M. Robert Tropeano

    Dotation horaire globale du collège de Bessan

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01407 posée par M. Alain Fauconnier

    Enseignement de l'histoire-géographie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01035 posée par M. Bernard Piras

    Situation de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01114 posée par Mme Gisèle Printz

    Situation de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le second degré de l'enseignement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23338 posée par M. Bernard Piras

    Situation de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le second degré

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21923 posée par M. Marcel Rainaud

    2012 : la fin des cours d'histoire-géographie ?

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21551 posée par M. Alain Fauconnier

    Enseignement de l'histoire-géographie

    La question est caduque

    Pertinence Faible