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3626 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 3402 trouvées
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Question n° 00003 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Rentrée scolaire 1986-1987
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00004 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Aménagement des rythmes scolaires
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00026 posée par M. André Bohl
Intégration scolaire des enfants handicapés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00067 posée par M. Henri Belcour
Thermalisme infantile
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 00110 posée par M. André Bohl
Participation des communes aux frais de fonctionnement des collèges
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 224 trouvées
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Question n° 01903 posée par M. Jacques Valade
Nouveaux programmes en sciences physiques: coût pour les collèges
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02230 posée par M. Claude Huriet
Maintien à Nancy (Meurthe-et-Moselle) de la formation au concours de l'école nationale des ingénieurs des techniques agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02367 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Incendies et accidents domestiques: sensibilisation des élèves
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03532 posée par M. Pierre Salvi
Répartition des dépenses des collèges d'enseignement secondaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04451 posée par M. Claude Huriet
Maintien à Nancy de la formation au concours de l'ENITA
La question est caduque
Pertinence