Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 1589S posée par M. Francis Grignon

    Inquiétudes sur l'avenir des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20592 posée par Mme Colette Mélot

    Déficit de places en master 2

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16080 posée par M. Jean Louis Masson

    Dérives résultant de l'autonomie des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0026A posée par M. David Assouline

    Application de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0241G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23230 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des instituts universitaires de technologie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23187 posée par M. Alain Fauconnier

    Avenir des IUT

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22910 posée par M. Michel Doublet

    Avenir des instituts universitaires de technologie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne