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161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 154 trouvées
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Question n° 1602S posée par M. Jacques Mézard
Égalité républicaine et droit à l'éducation dans le Cantal
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 22358 posée par M. Maurice Vincent
Précarité des assistants de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 1482S posée par M. Jean-Claude Lenoir
Difficulté de remplacement des enseignants absents
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 21011 posée par M. Michel Le Scouarnec
Scolarisation des enfants autistes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 20590 posée par Mme Patricia Schillinger
Scolarité des enfants handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 22774 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Reconduction du programme Jules Verne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22151 posée par M. Jean-Claude Leroy
Conséquences de la suppression de postes d'enseignants dans l'académie de Lille
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20455 posée par M. Georges Patient
Plan Guyane et constructions scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26835 posée par M. Jean-Marie Bockel
Modifications du régime de l'indemnité journalière de sujétions spéciales de remplacement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25815 posée par M. Jean-Marie Bockel
Suppression de postes dans les établissements privés sous contrat
La question est caduque
Pertinence