Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 129 trouvées

Question n° 07271 posée par M. Roland Courteau

Scolarisation des enfants souffrant de troubles cognitifs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07297 posée par M. Vincent Segouin

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07236 posée par Mme Corinne Féret

Insuffisance du nombre d'auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/10/2018
Pertinence
Question n° 06936 posée par M. Patrice Joly

Postes d'enseignants vacants dans les établissements scolaires nivernais

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/09/2018
Pertinence
Question n° 06958 posée par M. Jean Bizet

Dispositifs pour renforcer les effectifs d'auxiliaires de vie scolaire auprès des élèves handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/09/2018
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23686 posée par M. Claude Bérit-Débat

Situation des lycées professionnels

La question est caduque

07/06/2012
Pertinence
Question n° 22774 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Reconduction du programme Jules Verne

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22151 posée par M. Jean-Claude Leroy

Conséquences de la suppression de postes d'enseignants dans l'académie de Lille

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 20455 posée par M. Georges Patient

Plan Guyane et constructions scolaires

La question est caduque

20/10/2011
Pertinence