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459 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 444 trouvées
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Question n° 16462 posée par M. Jean Louis Masson
Critères de référence pour le maintien des classes dans les écoles primaires et maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16502 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Structures d'enseignement pour enfants précoces
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17343 posée par Mme Patricia Schillinger
Suppression d'heures au collège à la rentrée 2005/2006
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18354 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Manque de moyens pour l'accueil scolaire à Paris
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18905 posée par M. Serge Lagauche
Remplacement des professeurs absents dans les établissements publics
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 23838 posée par M. Marcel Vidal
Mise en place du conseil pédagogique
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 25667 posée par M. Jean Besson
Forfait d'heures attribué aux professeurs d'EPS dans le cadre du sport scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25815 posée par M. Jean-Marie Bockel
Suppression de postes dans les établissements privés sous contrat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26835 posée par M. Jean-Marie Bockel
Modifications du régime de l'indemnité journalière de sujétions spéciales de remplacement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20455 posée par M. Georges Patient
Plan Guyane et constructions scolaires
La question est caduque
Pertinence