Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 19334 posée par M. Michel Boutant

    Recrutement des enseignants d'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19215 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Effectifs insuffisants d'enseignants d'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16912 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Encadrement de la pratique de la natation scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12272 posée par M. Simon Sutour

    Indemnité forfaitaire affectée à la fonction de conseiller pédagogique départemental en éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11263 posée par M. Marc Massion

    Dégradation de la pratique physique et sportive en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26938 posée par Mme Annie David

    Conséquences pour les enseignants EPS de la modification des décrets de 1950

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25812 posée par M. René Beaumont

    Modalités d'attribution des heures de sport scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25667 posée par M. Jean Besson

    Forfait d'heures attribué aux professeurs d'EPS dans le cadre du sport scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25639 posée par Mme Sandrine Hurel

    Menaces sur l'existence du sport scolaire et son organisation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25130 posée par M. Paul Raoult

    Insuffisance des effectifs de professeurs d'EPS

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne