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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 155 trouvées
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Question n° 2303G posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Suppressions de postes et carte scolaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 1989S posée par M. Didier Marie
Dysfonctionnements subis par les unités localisées pour l'inclusion scolaire en Seine-Maritime
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 2060G posée par Mme Michelle Gréaume
Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 23671 posée par Mme Vivette Lopez
Prise en charge des enfants en situation de handicap dans le milieu scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 23315 posée par M. Max Brisson
Moyens alloués à la rentrée 2021
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27021 posée par Mme Catherine Deroche
Prévention vaccinale auprès des scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20455 posée par M. Georges Patient
Plan Guyane et constructions scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26835 posée par M. Jean-Marie Bockel
Modifications du régime de l'indemnité journalière de sujétions spéciales de remplacement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25815 posée par M. Jean-Marie Bockel
Suppression de postes dans les établissements privés sous contrat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23838 posée par M. Marcel Vidal
Mise en place du conseil pédagogique
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence