Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 44 trouvées
-
Question n° 22358 posée par M. Maurice Vincent
Précarité des assistants de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 21011 posée par M. Michel Le Scouarnec
Scolarisation des enfants autistes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 20590 posée par Mme Patricia Schillinger
Scolarité des enfants handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 20677 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Scolarisation des élèves handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 20200 posée par Mme Christiane Demontès
Application de la loi du 4 juillet 2001 sur l'IVG et la contraception
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 22002 posée par M. Roland Povinelli
Formation aux gestes de premier secours
La question est caduque
Pertinence