Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

Question n° 18605 posée par M. Guy Fischer

Scolarisation des handicapés visuels en Rhône-Alpes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/07/2005
Pertinence
Question n° 22874 posée par M. André Trillard

Moyens financiers pour les pôles étudiants sourds

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

20/04/2006
Pertinence
Question n° 22889 posée par M. François Autain

Situation des structures d'accompagnement des étudiants sourds et malentendants

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

27/04/2006
Pertinence
Question n° 22982 posée par M. Louis de Broissia

Financement de matériels pédagogiques adaptés aux élèves présentant des handicaps lourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/05/2006
Pertinence
Question n° 24913 posée par M. Jean Louis Masson

Accueil des enfants handicapés dans les écoles maternelles et primaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/10/2006
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26399 posée par M. Jacques Blanc

Scolarisation des enfants handicapés

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 22002 posée par M. Roland Povinelli

Formation aux gestes de premier secours

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 22206 posée par M. Yves Détraigne

Suppression des « remises de principe » dans les cantines scolaires aux familles nombreuses

La question est caduque

09/06/2016
Pertinence