Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

Question n° 19334 posée par M. Michel Boutant

Recrutement des enseignants d'éducation physique et sportive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19215 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Effectifs insuffisants d'enseignants d'éducation physique et sportive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

30/06/2011
Pertinence
Question n° 17256 posée par M. Michel Teston

Apprentissage de la natation dans les écoles primaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

17/02/2011
Pertinence
Question n° 16990 posée par Mme Françoise Cartron

Application des normes d'encadrement de la natation scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

03/02/2011
Pertinence
Question n° 16912 posée par Mme Maryvonne Blondin

Encadrement de la pratique de la natation scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

27/01/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26938 posée par Mme Annie David

Conséquences pour les enseignants EPS de la modification des décrets de 1950

La question est caduque

19/04/2007
Pertinence
Question n° 25812 posée par M. René Beaumont

Modalités d'attribution des heures de sport scolaire

La question est caduque

28/12/2006
Pertinence
Question n° 25667 posée par M. Jean Besson

Forfait d'heures attribué aux professeurs d'EPS dans le cadre du sport scolaire

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 25639 posée par Mme Sandrine Hurel

Menaces sur l'existence du sport scolaire et son organisation

La question est caduque

14/12/2006
Pertinence
Question n° 25130 posée par M. Paul Raoult

Insuffisance des effectifs de professeurs d'EPS

La question est caduque

02/11/2006
Pertinence