Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 23468 posée par M. Jean-François Voguet

    Avenir des enseignants d'EPS, vacataires et contractuels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25682 posée par M. Jacques Siffre

    Obligations de service des enseignants d'EPS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25727 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Réforme des modalités de service des enseignants du second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25789 posée par Mme Éliane Assassi

    Mobilisation des professeurs d'éducation physique et sportive contre les modifications des décrets de 1950

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25833 posée par M. Jacques Mahéas

    Dangers liés au projet de modification des décrets de 1950 pour le développement de l'enseignement du sport

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25639 posée par Mme Sandrine Hurel

    Menaces sur l'existence du sport scolaire et son organisation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25667 posée par M. Jean Besson

    Forfait d'heures attribué aux professeurs d'EPS dans le cadre du sport scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25812 posée par M. René Beaumont

    Modalités d'attribution des heures de sport scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26938 posée par Mme Annie David

    Conséquences pour les enseignants EPS de la modification des décrets de 1950

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20528 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Ouvrir 1 500 postes au certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive en 2021

    La question est caduque

    Pertinence Faible