Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

Question n° 23468 posée par M. Jean-François Voguet

Avenir des enseignants d'EPS, vacataires et contractuels

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/06/2006
Pertinence
Question n° 25682 posée par M. Jacques Siffre

Obligations de service des enseignants d'EPS

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/12/2006
Pertinence
Question n° 25727 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Réforme des modalités de service des enseignants du second degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/12/2006
Pertinence
Question n° 25789 posée par Mme Éliane Assassi

Mobilisation des professeurs d'éducation physique et sportive contre les modifications des décrets de 1950

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/12/2006
Pertinence
Question n° 1213S posée par M. Bernard Vera

Conditions d'enseignement de l'éducation physique et sportive

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

28/12/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25639 posée par Mme Sandrine Hurel

Menaces sur l'existence du sport scolaire et son organisation

La question est caduque

14/12/2006
Pertinence
Question n° 25667 posée par M. Jean Besson

Forfait d'heures attribué aux professeurs d'EPS dans le cadre du sport scolaire

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 25812 posée par M. René Beaumont

Modalités d'attribution des heures de sport scolaire

La question est caduque

28/12/2006
Pertinence
Question n° 26938 posée par Mme Annie David

Conséquences pour les enseignants EPS de la modification des décrets de 1950

La question est caduque

19/04/2007
Pertinence
Question n° 20528 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Ouvrir 1 500 postes au certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive en 2021

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence