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140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 122 trouvées
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Question n° 16502 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Structures d'enseignement pour enfants précoces
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18271 posée par M. René-Pierre Signé
Devenir des contrats éducatifs locaux
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18416 posée par M. Bertrand Auban
Education musicale menacée dans les écoles de Haute-Garonne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18605 posée par M. Guy Fischer
Scolarisation des handicapés visuels en Rhône-Alpes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19397 posée par Mme Éliane Assassi
Rentrée scolaire 2005-2006 en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 23838 posée par M. Marcel Vidal
Mise en place du conseil pédagogique
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 25425 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Réduction des moyens dans l'enseignement professionnel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25753 posée par Mme Patricia Schillinger
Enseignement privé sous contrat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25815 posée par M. Jean-Marie Bockel
Suppression de postes dans les établissements privés sous contrat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26361 posée par M. Roger Madec
Conséquences du projet de modification des décrets du 25 mai 1950 sur l'enseignement en sections de technicien supérieur
La question est caduque
Pertinence