Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 0432S posée par M. Olivier Paccaud

Nécessaire revalorisation salariale des professeurs des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

02/08/2018
Pertinence
Question n° 0556S posée par M. Olivier Paccaud

Critères de répartition académique de l'éducation prioritaire

Réponse du Ministère de la justice

13/12/2018
Pertinence
Question n° 0601S posée par M. Philippe Bas

Scolarisation des élèves handicapés dans le premier degré

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

24/01/2019
Pertinence
Question n° 0665S posée par M. Yves Daudigny

Avenir de l'orientation dans l'Aisne

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/02/2019
Pertinence
Question n° 0694S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Illectronisme et éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/03/2019
Pertinence