Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 13451 posée par M. Roland Courteau

Inégalités dans le système scolaire français

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

12/12/2019
Pertinence
Question n° 12092 posée par M. Jean-Yves Leconte

Évolutions du statut d'enseignant résident créé pour les établissements scolaires du réseau de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/09/2019
Pertinence
Question n° 0735G posée par Mme Céline Brulin

Projet de loi pour une école de la confiance

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/04/2019
Pertinence
Question n° 09718 posée par M. Michel Savin

Développement du PSC1

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/03/2019
Pertinence
Question n° 0694S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Illectronisme et éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/03/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28001 posée par M. Yves Détraigne

Manque de professeurs de mathématiques

La question est caduque

19/05/2022
Pertinence
Question n° 21662 posée par M. Gérard Lahellec

Donner les moyens pour le remplacement des enseignants absents dans le département des Côtes-d'Armor

La question est caduque

25/03/2021
Pertinence
Question n° 21426 posée par M. Daniel Gremillet

Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence