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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 77 trouvées

1. Question n° 0877S posée par M. Georges Mouly

   Mesures d'accompagnement des élèves handicapés

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   08/12/2005

   Pertinence

2. Question n° 0887S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Situation des établissements situés en zones d'éducation prioritaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   22/12/2005

   Pertinence

3. Question n° 0895S posée par M. Georges Mouly

   Création d'un baccalauréat professionnel de sécurité-prévention

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   05/01/2006

   Pertinence

4. Question n° 1027S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

   Qualité des manuels scolaires

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

   27/04/2006

   Pertinence

5. Question n° 1196S posée par M. Gérard Delfau

   Établissements scolaires du second degré dans l'Hérault

   Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

   21/12/2006

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0443S posée par M. Antoine Karam

   Amélioration du système éducatif en Guyane

   La question a été retirée

   13/09/2018

   Pertinence

2. Question n° 0611S posée par M. Jean-Claude Anglars

   Adaptation des dotations académiques aux réalités des territoires et des moyens des établissements scolaires

   La question a été retirée

   13/04/2023

   Pertinence