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382 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 338 trouvées
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Question n° 08928 posée par M. Jean Louis Masson
Statistiques sur le nombre d'enseignants et d'élèves du secondaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17319 posée par M. Jean-Marc Pastor
Suppression de postes d'enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18568 posée par M. Jean-Marc Pastor
Enseignement public : postes non soumis au mouvement de mutation interacadémique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18905 posée par M. Serge Lagauche
Remplacement des professeurs absents dans les établissements publics
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20042 posée par M. Yves Détraigne
Arrêté du 26 juillet 2005 fixant les conditions d'attribution d'une mention complémentaire aux lauréats de certaines sections du concours externe du CAPES
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 25639 posée par Mme Sandrine Hurel
Menaces sur l'existence du sport scolaire et son organisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25667 posée par M. Jean Besson
Forfait d'heures attribué aux professeurs d'EPS dans le cadre du sport scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25716 posée par M. Yves Détraigne
Projet de décret modifiant les décrets n° 50-581, n° 50-582 et n° 50-583 du 25 mai 1950
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25732 posée par Mme Annie David
Engagement d'une concertation avec les enseignants pour la modification des décrets de 1950
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25753 posée par Mme Patricia Schillinger
Enseignement privé sous contrat
La question est caduque
Pertinence