Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 16981 posée par M. Roland Courteau

Postes ouverts aux CAPES d'occitan et catalan

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/04/2005
Pertinence
Question n° 03829 posée par M. Roland Courteau

Mise en place d'une base de données informatisées baptisée « base élèves »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/03/2008
Pertinence
Question n° 08525 posée par M. Roland Courteau

Formation aux premiers secours et enseignement des règles générales de sécurité

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/04/2009
Pertinence
Question n° 09643 posée par M. Roland Courteau

Suppression de 18 000 postes dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/07/2009
Pertinence
Question n° 10223 posée par M. Roland Courteau

Agence de remplacement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/09/2009
Pertinence