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2959 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2818 trouvées
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Question n° 00243 posée par M. Etienne Dailly
Enseignement des sciences naturelles
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00250 posée par M. Jacques Larché
Contrôle de la légalité de certaines délibérations des collectivités locales
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00564 posée par M. Louis Virapoulle
Développement de l'enseignement de l'anglais
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00629 posée par M. Daniel Millaud
Réglementation concernant le CAPES et les concours de recrutement du second degré en Polynésie française
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00659 posée par M. Charles Descours
Détermination des crédits affectés à l'enseignement privé dans le collectif budgétaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 141 trouvées
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Question n° 08188 posée par M. André Meric
Rentrée scolaire 1987
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10343 posée par M. André Delelis
Taxe d'apprentissage : disparités des versements
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10516 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Reconnaissance du travail universitaire des coopérants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10652 posée par M. Rodolphe Désiré
Abondement de la dotation pour les lycées de Martinique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05914 posée par M. Jacques Habert
Notation des personnels en service à l'étranger
La question est caduque
Pertinence