Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 05303 posée par M. Jacques Machet

    Situation des personnels des centres d'information et d'orientation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06278 posée par M. Charles Ginésy

    Statut des personnels d'orientation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12639 posée par M. Michel Moreigne

    Difficultés des familles liées à la réforme des aides scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14445 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Augmentation satisfaisante du nombre d'enseignants en éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15432 posée par M. Pierre Jarlier

    Protection juridique des délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0611S posée par M. Jean-Claude Anglars

    Adaptation des dotations académiques aux réalités des territoires et des moyens des établissements scolaires

    La question a été retirée

    Pertinence Faible