Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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185 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 183 trouvées

Question n° 06722 posée par M. Albert Voilquin

Affichage dans les classes de la déclaration des droits de l'homme

Réponse du ministère : Éducation

18/06/1987
Pertinence
Question n° 08473 posée par M. Marcel Bony

Bourses d'enseignement secondaire

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1987
Pertinence
Question n° 00140 posée par M. Robert Vizet

Contingents horaires dans les établissements publics d'enseignement du second degré

Réponse du ministère : Éducation

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00462 posée par M. Raymond Poirier

Collèges d'Eure-et-Loir : suppression de postes

Réponse du ministère : Éducation

30/06/1988
Pertinence
Question n° 00939 posée par M. Paul Souffrin

Création de postes d'enseignants dans le département de la Moselle

Réponse du ministère : Éducation

21/07/1988
Pertinence