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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 15265 posée par M. Jean Louis Masson
Heures supplémentaires des professeurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 11329 posée par M. Jean Louis Masson
Apposition de la devise de la République et des drapeaux tricolore et européen sur la façade des établissements d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence