Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 09802 posée par M. Laurent Burgoa

Mode de calcul des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

25/01/2024
Pertinence
Question n° 0710G posée par Mme Nadia Sollogoub

Retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

18/01/2024
Pertinence
Question n° 09130 posée par M. Hugues Saury

Publicité des produits ultra-transformés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

23/11/2023
Pertinence
Question n° 06334 posée par Mme Françoise Férat

Abandon des nanomatériaux superflus dans l'alimentation

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/04/2023
Pertinence
Question n° 02626 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prix des fruits et légumes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

15/09/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09969 posée par Mme Catherine Dumas

Impacts d'une radiation en nombre de sociétés de vétérinaires

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

01/02/2024
Pertinence
Question n° 09829 posée par M. Arnaud Bazin

Télémédecine vétérinaire

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

25/01/2024
Pertinence
Question n° 08716 posée par Mme Catherine Dumas

Impacts d'une radiation en nombre de sociétés de vétérinaires

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

19/10/2023
Pertinence