Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 99 trouvées

  1. Question n° 14900 posée par M. Edouard Le Jeune

    Médecine scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12298 posée par M. Michel Sergent

    Révision des conditions de versement des aides à la scolarité

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18967 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Conditions d'enseignement au collège Louise-Michel, à Clichy-sous-Bois

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19024 posée par M. Gilbert Chabroux

    Déficients visuels et outil informatique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03254 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nombre d'élèves étrangers non francophones scolarisés

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 35475 posée par M. Emmanuel Hamel

    Vie scolaire : aide aux élèves absentéistes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07840 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir des ERS

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne