Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 155 trouvées

  1. Question n° 09512 posée par M. Stéphane Sautarel

    Manque de médecins scolaires dans le Cantal

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0403G posée par M. Cédric Vial

    Accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27016 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap durant les temps périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1897S posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Garantir l'accueil scolaire et périscolaire des élèves atteints de troubles physiques ou psychiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23962 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Frais de scolarité pour les enfants à besoins particuliers scolarisés à temps partiel à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0564S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Situation des écoles à classe unique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25360 posée par M. Simon Sutour

    Accompagnement global des élèves et étudiants souffrant de troubles spécifiques des apprentissages

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07840 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir des ERS

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 35475 posée par M. Emmanuel Hamel

    Vie scolaire : aide aux élèves absentéistes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 33355 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aides aux élèves ou étudiants handicapés engagés dans une voie professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne