Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 18908 posée par Mme Christine Herzog

    Report de stage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18689 posée par Mme Catherine Procaccia

    Adaptation à la crise sanitaire des stages obligatoires en filières professionnelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00492 posée par M. Rémy Pointereau

    Difficultés pour les lycéens et étudiants de trouver des stages en entreprise

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05273 posée par M. Gérard Cornu

    Encadrement réglementaire des stages en entreprise

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11748 posée par M. Christian Demuynck

    Décrets d'application de la loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00426 posée par M. Hubert Falco

    Difficultés pour les étudiants de trouver des stages en entreprise

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25880 posée par M. Rémy Pointereau

    Difficultés pour les lycéens et étudiants de trouver des stages en entreprise

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25608 posée par M. Hubert Falco

    Difficultés pour les étudiants de trouver des stages en entreprise

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23369 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Dates des stages en entreprises des élèves des classes de troisième

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21807 posée par M. Michel Vaspart

    Formation des conseillers d'orientation-psychologues

    La question est caduque

    Pertinence Faible