Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 23790 posée par M. Serge Larcher

    Suppression de postes dans l'éducation nationale en Martinique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00065 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Taux d'encadrement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02028 posée par M. Dominique Bailly

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02640 posée par M. Philippe Dallier

    Répartition des moyens de l'éducation nationale et lutte contre les inégalités territoriales en matière scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02847 posée par M. Robert Tropeano

    Devenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25839 posée par Mme Marie-France de Rose

    Situation des chefs d'établissement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00764 posée par Mme Marie-France de Rose

    Situation des chefs d'établissement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible