Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 147 trouvées

Question n° 00870 posée par Mme Hélène Luc

Enseignement de la biologie et de la géologie dans les collèges et lycées

Réponse du ministère : Éducation

15/05/1986
Pertinence
Question n° 02793 posée par M. Roland Courteau

Projet de réforme du baccalauréat

Réponse du ministère : Éducation

25/09/1986
Pertinence
Question n° 03122 posée par M. Marcel Vidal

Réforme des lycées et du baccalauréat

Réponse du ministère : Éducation

23/10/1986
Pertinence
Question n° 03230 posée par M. Charles Descours

Enseignement des sciences biologiques et géologiques

Réponse du ministère : Éducation

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03233 posée par M. Auguste Cazalet

Avenir de l'enseignement de la biologie et de la géologie dans les classes terminales littéraires et économiques

Réponse du ministère : Éducation

30/10/1986
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0018A posée par M. Jean-Claude Carle

Inflation continue du budget de l'éducation nationale

La question est caduque

07/10/1999
Pertinence
Question n° 07619 posée par Mme Samia Ghali

Accueil des enfants de deux à trois ans dans les écoles maternelles

La question a été retirée

26/02/2009
Pertinence
Question n° 25839 posée par Mme Marie-France de Rose

Situation des chefs d'établissement

La question est caduque

25/05/2017
Pertinence
Question n° 00764 posée par Mme Marie-France de Rose

Situation des chefs d'établissement

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/2017
Pertinence
Question n° 26111 posée par M. Pierre Charon

Échec du système scolaire français

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence