Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 177 trouvées

  1. Question n° 07183 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Crise d'attractivité du métier d'enseignant

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06599 posée par Mme Marie Mercier

    Évolution du métier de sage-femme

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04798 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Situation des enseignants contractuels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03524 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Statut des sages-femmes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03531 posée par Mme Corinne Féret

    Crise d'attractivité du métier d'enseignant

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1055S posée par M. Pascal Martin

    Prise en compte des personnels de direction des établissements scolaires

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne