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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 01012 posée par M. Rémi Herment
Services de prévention des caisses d'assurance-maladie: retrait d'agrément des ingénieurs-conseils
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 01036 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Titularisation des assistantes sociales vacataires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03881 posée par M. Claude Huriet
Médecine du travail: évolution de carrière des praticiens
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 05650 posée par M. Jacques Habert
Octroi de sursis d'incorporation aux jeunes Français de l'étranger
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 02096 posée par M. André Rouvière
Médecins de la médecine préventive
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23921 posée par M. Michel Crucis
Statut des psychologues scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08245 posée par M. Jean-Marie Poirier
Aide sociale pour les personnes étrangères en situation irrégulière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34801 posée par M. Daniel Eckenspieller
Textes régissant la profession de psychologue
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00375 posée par M. Daniel Eckenspieller
Textes régissant la profession de psychologue
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence