Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 01012 posée par M. Rémi Herment

Services de prévention des caisses d'assurance-maladie: retrait d'agrément des ingénieurs-conseils

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01036 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Titularisation des assistantes sociales vacataires

Réponse du ministère : Éducation

22/05/1986
Pertinence
Question n° 03881 posée par M. Claude Huriet

Médecine du travail: évolution de carrière des praticiens

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

18/12/1986
Pertinence
Question n° 05650 posée par M. Jacques Habert

Octroi de sursis d'incorporation aux jeunes Français de l'étranger

Réponse du ministère : Défense

23/04/1987
Pertinence
Question n° 02096 posée par M. André Rouvière

Médecins de la médecine préventive

Réponse du ministère : Solidarité

27/10/1988
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23921 posée par M. Michel Crucis

Statut des psychologues scolaires

La question est caduque

10/12/1992
Pertinence
Question n° 08245 posée par M. Jean-Marie Poirier

Aide sociale pour les personnes étrangères en situation irrégulière

La question est caduque

14/05/1998
Pertinence
Question n° 34801 posée par M. Daniel Eckenspieller

Textes régissant la profession de psychologue

La question est caduque

09/08/2001
Pertinence
Question n° 00375 posée par M. Daniel Eckenspieller

Textes régissant la profession de psychologue

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/07/2002
Pertinence