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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 24039 posée par Mme Laurence Rossignol
Pénurie de grumes dans l'industrie française du bois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 19772 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Situation des parcs zoologiques suite à leur fermeture administrative liée à la crise sanitaire
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 19644 posée par M. François Bonhomme
Activités de pêche de loisir et confinement
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 19440 posée par M. Sebastien Pla
Soutien de crise à destination des parcs zoologiques
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 19506 posée par M. Thierry Cozic
Prise en charge du surcoût du traitement des boues des stations d'épuration durant la crise sanitaire
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 27200 posée par M. Hervé Gillé
Difficultés de traitement des déchets liés au Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24024 posée par M. Pascal Allizard
Pollution générée par les équipements sanitaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22752 posée par M. Arnaud Bazin
Plan de sortie de l'élevage de visons élevés pour la fourrure
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19887 posée par M. Arnaud Bazin
Plan de sortie de l'élevage de visons élevés pour la fourrure
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19054 posée par M. Jean Louis Masson
Possibilité d'abattement sur la location de la chasse
La question est caduque
Pertinence