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583 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 506 trouvées
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Question n° 10369 posée par M. Hervé Maurey
Valorisation de l'investissement dans l'enseignement supérieur de certains personnels
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09996 posée par M. Pascal Allizard
Fin des dispositifs de surveillance du mésothéliome pleural
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 09887 posée par M. Mickaël Vallet
Favoriser l'accès à la lecture en braille
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 09520 posée par M. Hervé Maurey
Valorisation de l'investissement dans l'enseignement supérieur de certains personnels
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0960S posée par Mme Émilienne Poumirol
Reconnaissance des cancers comme maladies professionnelles chez les sapeurs-pompiers
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 77 trouvées
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Question n° 11000 posée par M. Sebastien Pla
Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 11004 posée par M. Sebastien Pla
Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère des armées
En attente de réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 11006 posée par M. Sebastien Pla
Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du secrétariat d'État chargé des anciens combattants et de la mémoire
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 11007 posée par M. Sebastien Pla
Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la culture
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 11008 posée par M. Sebastien Pla
Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la justice
En attente de réponse du Ministère de la justice
Pertinence