Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

  1. Question n° 03224 posée par M. Yves Détraigne

    Problème d'approvisionnement en gazole non routier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24113 posée par M. Franck Menonville

    Pénurie de bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23281 posée par M. Didier Mandelli

    Hausse importante des prix du bois

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14647 posée par M. Olivier Jacquin

    Gazole non routier et agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0546S posée par Mme Nathalie Delattre

    Soutien à l'approvisionnement local en restauration collective

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22829 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Fusion des corps d'ingénieurs du MEDDTL et du MAAPRAT

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16682 posée par M. Didier Guillaume

    Droits à construire dans les zones agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15569 posée par M. Yves Krattinger

    Avenir des maisons familiales situées en zone de revitalisation rurale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible