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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 06836 posée par M. Ivan Renar

    Rentrée 1987-1988 à l'UER de sciences économiques de Lille

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06042 posée par M. Bastien Leccia

    Respect de la loi Savary

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02008 posée par M. Jacques Machet

    Enseignement supérieur: autonomie des universités (cas de Reims-Champagne-Ardennes)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01912 posée par M. Marc Boeuf

    Nouvelles orientations concernant les IUT

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00731 posée par M. Louis Souvet

    CEE: collaboration entre les universités pour les échanges d'étudiants

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09497 posée par M. Gérard Delfau

    Création d'une licence d'occitan

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09272 posée par M. Charles de Cuttoli

    Inscription des bacheliers en provenance de l'étranger dans les universités françaises

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09162 posée par M. Roland Courteau

    Université de Montpellier : création d'une licence d'enseignement d'occitan et de la culture d'Oc

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne