Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 05404 posée par M. Yves Bouloux

Fusion des académies de la Nouvelle-Aquitaine

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/06/2018
Pertinence
Question n° 05455 posée par M. Robert del Picchia

Blocage d'universités et étudiants Erasmus

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

07/06/2018
Pertinence
Question n° 00492 posée par M. Rémy Pointereau

Difficultés pour les lycéens et étudiants de trouver des stages en entreprise

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2017
Pertinence
Question n° 07495 posée par Mme Danielle Michel

De l'avenir des centres de formation de musiciens intervenants à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07213 posée par M. Jean-Vincent Placé

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/07/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07077 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

La question est caduque

04/10/2018
Pertinence
Question n° 25880 posée par M. Rémy Pointereau

Difficultés pour les lycéens et étudiants de trouver des stages en entreprise

La question est caduque

01/06/2017
Pertinence
Question n° 25042 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Attractivité des universités

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 22807 posée par M. Daniel Raoul

Validation des diplômes universitaires

La question est caduque

21/07/2016
Pertinence
Question n° 17583 posée par M. Jean Desessard

Bibliothèque interuniversitaire de santé de l'université Paris Descartes

La question est caduque

06/08/2015
Pertinence