Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 0162G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Enseignement en anglais à l'Université

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

24/05/2013
Pertinence
Question n° 17886 posée par M. Jacques Legendre

Non-usage du français au jury des projets d'initiatives d'excellence éligibles au grand emprunt

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

31/03/2011
Pertinence
Question n° 15379 posée par Mme Christiane Kammermann

Enseignement du français dans le monde

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

30/12/2004
Pertinence
Question n° 07483 posée par M. Jean-Claude Etienne

Devenir des enseignants de français employés par les Alliances françaises

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/05/2003
Pertinence
Question n° 02583 posée par M. Jean-Guy Branger

Préférence donnée à l'anglais pour les comptes rendus de l'Académie des sciences

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/09/2002
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12297 posée par M. Raymond Couderc

Formations universitaires françaises uniquement proposées en langues étrangères

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/06/2014
Pertinence
Question n° 39778 posée par M. Emmanuel Hamel

Offre faite par les universités françaises aux étudiants étrangers

La question est caduque

02/05/2002
Pertinence
Question n° 04932 posée par M. Jean Cluzel

Publication en français des travaux des chercheurs et universitaires français

La question est caduque

05/03/1987
Pertinence