Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 44 trouvées
-
Question n° 02772 posée par M. Jean Huchon
Dégradation du pouvoir d'achat des maîtres de l'enseignement privé sous contrat
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 04058 posée par M. Alain Gérard
Situation des maîtres des établissements privés sous contrat
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 04300 posée par M. Louis Moinard
Personnels de l'enseignement privé de l'académie de Nantes (Loire-Atlantique)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 09989 posée par M. Philippe Adnot
Rémunération des enseignants des établissements techniques privés sous contrat
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 10017 posée par M. André Daugnac
Reclassement des enseignants des établissements techniques privés sous contrat
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 15217 posée par M. Michel Delebarre
Agrément annuel des maîtres-nageurs sauveteurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16197 posée par M. Jean-Claude Leroy
Revendications des maîtres-nageurs sauveteurs
La question est caduque
Pertinence