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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 73 trouvées
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Question n° 21153 posée par M. Yves Détraigne
Complexité de l'attribution des numéros d'identification pour les associations
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 1677G posée par M. Christian Bilhac
Soutien aux associations
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
Pertinence
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Question n° 20360 posée par M. Daniel Gremillet
Covid-19 et urgence d'entendre la jeunesse
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 19382 posée par M. Jean-François Husson
Reprise d'activités culturelles, sociales et de loisirs dans le monde associatif
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 0428S posée par Mme Corinne Imbert
Fin des contrats aidés au sein des centres sociaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 07785 posée par M. Guillaume Chevrollier
Délai de dépôt des demandes de subvention pour les associations
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00397 posée par M. Pierre Ouzoulias
Critères de sélection des organismes présents sur la plateforme JeVeuxAider et charte de la réserve civique
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 26082 posée par M. Pierre Ouzoulias
Critères de sélection des organismes présents sur la plateforme JeVeuxAider et charte de la réserve civique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13851 posée par M. Pierre Laurent
Mouvement des pionniers de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03125 posée par M. Jacques Mézard
Application du principe de laïcité dans le sport
La question a été transformée.
Pertinence