Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 20712 posée par M. Jacques Gillot

Enseignement des langues régionales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

03/11/2011
Pertinence
Question n° 19322 posée par M. Gérard Le Cam

Avenir du CAPES de breton

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19396 posée par M. Yannick Botrel

CAPES de langues régionales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19210 posée par M. Roland Courteau

Langues régionales patrimoine de la France

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19259 posée par M. Alain Fauconnier

Situation du CAPES d'occitan-langue d'oc

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

30/06/2011
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23351 posée par M. Jacques Legendre

Nécessaire reconnaissance du flamand comme langue régionale de France

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 21241 posée par M. Alain Fauconnier

Agrégation d'occitan et des autres langues régionales

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 20765 posée par Mme Frédérique Espagnac

Date de publication du rapport sur les langues régionales

La question est caduque

10/11/2011
Pertinence
Question n° 1372S posée par M. Robert Laufoaulu

Enseignement du wallisien et du futunien

La question est caduque

07/07/2011
Pertinence