Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 03023 posée par M. Bertrand Auban

    Projet de généralisation du bac professionnel en trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03222 posée par Mme Patricia Schillinger

    Généralisation du bac professionnel en trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03262 posée par M. Guy Fischer

    Généralisation du bac professionnel en trois ans et suppression du BEP

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03639 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Inquiétude de la mise en place du bac professionnel en trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07310 posée par M. Philippe Madrelle

    Réforme des lycées professionnels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23163 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Suppression de postes au lycée professionnel Valmy de Colombes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25279 posée par Mme Odette Herviaux

    Réforme du bac professionnel pour les lycées maritimes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15797 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Décrochage des élèves de filière professionnelle durant le confinement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible