Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 23862 posée par M. Michel Doublet

Projet de réforme des rythmes scolaires et incidences financières pour les collectivités locales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2012
Pertinence
Question n° 0153S posée par M. Rémy Pointereau

Concertation autour du retour à la semaine de quatre jours et demi de cours

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

11/10/2012
Pertinence
Question n° 03502 posée par M. Louis Pinton

Réforme des rythmes scolaires et conséquences pour les communes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2012
Pertinence
Question n° 06255 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Prise en charge de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

02/05/2013
Pertinence
Question n° 0520S posée par M. Hervé Maurey

Mise en place de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/07/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10537 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Mise en place de la réforme des rythmes scolaires dans les zones rurales

La question est caduque

20/02/2014
Pertinence
Question n° 10845 posée par M. Gérard Cornu

Réforme des rythmes scolaires en milieu rural

La question est caduque

13/03/2014
Pertinence
Question n° 11538 posée par M. Bernard Fournier

Refondation des rythmes de l'enfant

La question est caduque

08/05/2014
Pertinence
Question n° 23773 posée par M. Bernard Fournier

Rythmes de l'enfant

La question est caduque

03/11/2016
Pertinence