Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
493 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 431 trouvées
-
Question n° 14063 posée par M. Jean Puech
Transport scolaire occasionnel
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 16462 posée par M. Jean Louis Masson
Critères de référence pour le maintien des classes dans les écoles primaires et maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 16716 posée par M. André Boyer
Suppression de 532 postes dans les établissements privés sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 17309 posée par M. Georges Mouly
Scolarisation des enfants de deux à trois ans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 17319 posée par M. Jean-Marc Pastor
Suppression de postes d'enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 62 trouvées
-
Question n° 25812 posée par M. René Beaumont
Modalités d'attribution des heures de sport scolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26165 posée par M. Jean-Pierre Michel
Reconnaissance de la médecine générale comme une spécialité à part entière
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03390 posée par M. Bernard Fournier
Déroulement des études médicales et des stages en deuxième cycle (DCEM) et en troisième cycle (TCEM)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0440S posée par Mme Bernadette Bourzai
Situation des RASED
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 14333 posée par M. Jean-François Le Grand
Révision de la carte nationale de l'éducation prioritaire et révision des typologies départementales des collèges
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence