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205 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 183 trouvées
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Question n° 00097 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique du Gouvernement en vue de favoriser la sécurité nucléaire à l'Est
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 08397 posée par M. Xavier de Villepin
Défense
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0802S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Enquête sur l'attentat de Karachi du 8 mai 2002
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 18924 posée par M. Jacques Siffre
Interdiction des bombes à sous-munitions
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 19319 posée par Mme Fabienne Keller
Interdiction des bombes à sous-munitions
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 19062 posée par M. Michel Moreigne
Programme nucléaire iranien
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21270 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Porte-avions Clemenceau
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 14739 posée par M. Marcel Rainaud
Lutte contre le terrorisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14983 posée par M. Marcel Rainaud
Bilan de l'adhésion de la France à l'OTAN
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21819 posée par M. Luc Carvounas
Intervention de l'armée en vue de libérer des compatriotes pris en otage à l'étranger
La question est caduque
Pertinence