Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 12681 posée par M. Christian Cointat
Perte des droits à mutation en cas d'expatriation pour les enseignants détachés à l'étranger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 00193 posée par M. Richard Yung
Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 23391 posée par M. Robert del Picchia
Mouvement interdépartemental pour les enseignants détachés auprès de l'AEFE
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
-
Question n° 26295 posée par M. Richard Yung
Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25811 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Problème de prise en compte des notes des inspecteurs pour des professeurs en poste à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23897 posée par M. Richard Yung
Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger
La question est caduque
Pertinence