Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 22539 posée par M. Ronan Le Gleut

    Réforme du baccalauréat et mobilité internationale

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08176 posée par M. Michel Dagbert

    Frais d'inscription à l'université pour les étudiants étrangers hors Union européenne

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13912 posée par M. Louis Duvernois

    Droits d'inscription universitaires pour les étudiants français et québécois

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05093 posée par M. Jean-François Husson

    Implantation d'une université portugaise dans le Var

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22562 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Université française en Arménie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25094 posée par M. Yves Détraigne

    Baisse des subventions du programme Erasmus +

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24941 posée par M. Stéphane Piednoir

    Influences étatiques extra-européennes dans le monde universitaire et académique français

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26447 posée par M. Robert Tropeano

    Accueil des étudiants étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Faible